Politique de confidentialité

En résumé La présente politique s’applique aux utilisateurs de l’application KEENSPIRE (« Application »). Elle apporte des précisions quant à la gestion et à la protection de vos renseignements personnels lorsque vous téléchargez et utilisez l’Application. Elle a également été élaborée de manière à être conforme aux exigences de la Loi 25 pour les résidents du Québec, de la loi HIPAA pour la protection des renseignements de santé aux États-Unis, ainsi que du Règlement général sur la protection des données (RGPD) pour nos utilisateurs situés dans l'Union européenne. Dans la présente politique, nous répondons à ces questions :

• Quels sont les renseignements personnels recueillis?
• Comment vos renseignements personnels sont-ils utilisés?
• Comment partageons-nous vos renseignements personnels et à qui?
• Comment protégeons-nous vos renseignements personnels?
• Comment pouvez-vous exercer vos droits?

De plus, lorsque vous utilisez l’Application, des renseignements vous concernant peuvent être enregistrés dans des fichiers témoins (cookies) installés dans votre appareil mobile. Certains témoins sont nécessaires au fonctionnement de l’Application, d’autres permettent d’optimiser et de personnaliser les contenus affichés. En acceptant les Conditions d’utilisation et en utilisant l’Application, vous consentez à ce que vos renseignements personnels soient recueillis, utilisés et communiqués conformément à la présente politique.

Définitions employées dans la présente politique 

Nous/notre/nos désigne : NeurAlly Care

Renseignement personnel désigne : tout renseignement qui concerne une personne physique et qui, pris séparément ou combiné avec d’autres données, permet de l’identifier. 

Vous/votre/vos désigne : toute personne ayant téléchargé et utilisant l’Application. La présente politique doit être lue conjointement avec les Conditions d’utilisation. Vous pouvez prendre connaissance de ces conditions en consultant la section « Réglages » de l’Application.

CONSENTEMENT Nous avons besoin de votre consentement pour la collecte, l’utilisation ou la communication de vos renseignements personnels, à moins que la loi ne l’exige ou ne le permette. Le fait de nous fournir de plein gré certains renseignements personnels équivaut à un consentement de votre part à la collecte, à l’utilisation et à la communication de vos renseignements personnels, conformément à la présente politique. De plus, en téléchargeant, en activant et en utilisant l’Application, de même qu’en acceptant les conditions d’utilisation spécifiques à celles-ci, vous consentez à ce que vos renseignements soient recueillis, utilisés et communiqués conformément aux sections applicables de la présente politique.

Retrait de votre consentement Vous pouvez, en tout temps, retirer votre consentement à la collecte, à l’utilisation et à la communication de vos renseignements personnels en nous faisant une demande écrite à cet égard à protection@neurallycare.com. Notez toutefois que les renseignements anonymisés, donc ne permettant pas de vous identifier, seront conservés.

Quels sont les renseignements collectés par l’Application et comment sont-ils utilisés et communiqués? Une fois l’Application téléchargée, afin de créer votre compte et de valider votre identité, nous vous demandons de nous fournir les renseignements personnels du parent au compte, c’est-à-dire les prénom et nom du parent, son adresse courriel. L’adresse courriel est utilisée pour vous faire parvenir des notifications à propos de l’Application ainsi que pour valider certains éléments dont notamment l’obtention d’un consentement valable auprès d’une autorité parentale pour la création d’un compte d’un enfant de moins de 16 ans. Vous pouvez en tout temps refuser que l’application KEENSPIRE vous envoie des notifications, en modifiant vos Préférences de communication dans les Paramètres du compte, sous la section Réglages de l’Application. Pour en savoir davantage sur les renseignements personnels recueillis lorsque vous utilisez l’Application, référez-vous aux sections suivantes :

Quels renseignements personnels recueillons-nous?

Lors de la création de votre compte : Vous pouvez créer un compte en nous fournissant votre adresse courriel ainsi que vos nom et prénom et en créant un mot de passe. Vous avez le choix de la façon dont vous désirez créer votre compte. Si vous désirez vous connecter à KEENSPIRE via Google, sachez que nous aurons également accès à votre profil public et que vous êtes également assujettie à la politique de confidentialité de cette entreprise.

Lors du paiement : L'application KEENSPIRE est offerte sous la forme d'un abonnement Premium. Cet abonnement peut être souscrit individuellement (incluant une période d'essai complet et gratuit de 7 jours) ou vous être fourni par l'intermédiaire de votre employeur ou de votre assureur. Si vous souscrivez individuellement, puisque nous utilisons des compagnies tierces (« Tiers ») pour le traitement de votre paiement, nous ne recueillons aucune information relative aux transactions que vous effectuées lors de l’achat de l’application dans le Apple Store ou Google Play, tel votre numéro de carte de crédit. À noter qu’en plus de la présente Politique, le traitement de votre paiement sera soumis à la Politique de confidentialité du Tiers.

Lors de l’utilisation de l’Application : Lorsque vous utilisez l’Application, vous êtes invité à créer un module PARENT ainsi qu’un ou des modules ENFANTS. KEENSPIRE étant une Application permettant de faciliter le développement de compétences des enfants, nous recueillons notamment l’information que vous entrez vous-même dans l’Application soit notamment :

• Votre langue de préférence
• Le prénom, l’âge et le sexe de l’enfant
• Les activités par parcours et thèmes et l’information qui y est associée (activités ou taches actives, complété ou non, nombre d’activités, titre de l’activité, etc.)
• Les programmes et l’information qui y sont associés (programme actif et inactif)

En plus de ces informations, nous collectons les données suivantes :

• Tableau visité et temps par tableau
• Durée d’utilisation
• Type d’appareil et nombre d'appareils connectés au compte
• Ouverture du guide, lecture du guide, lecture des notifications
• Statistiques sur les taux de complétion
• Ouverture de courriels / clic sur des liens dans les courriels

Afin de bénéficier de conseils personnalisés de notre coach virtuel, vous serez invité à nous fournir de l’information additionnelle sur votre enfant dont notamment :

• Sa médication
• Son diagnostic médical

Informations médicales et de suivi enrichies : En plus de la médication et du diagnostic médical, l'application recueille désormais les traitements en cours de l'enfant. Nous recueillons également le suivi détaillé du bien-être et des comportements (ex. : niveau d'interactions sociales, hyperactivité, concentration, impulsivité), ainsi que le suivi d'autres observations générales (ex. : difficultés de sommeil, changements d'humeur, perte d'appétit). Nous recueillons vos réponses aux questions adaptées et ciblées concernant le comportement de votre enfant, et des signaux comportementaux lors de votre utilisation de l'application, tels que votre temps de réponse et votre niveau d'engagement (profondeur) lors de la saisie d'observations. Enfin, nous recueillons les données d'activité et de progression de l'enfant, incluant la vitesse, le rythme d'exécution, le niveau d'intérêt et les résultats de chaque activité.

Veuillez prendre note que nous nous réservons le droit de demander une mise à jour des données que nous recueillons. Vous serez toutefois préalablement informé.

Comment utilisons-nous vos renseignements personnels? Nous ne recueillons que les renseignements personnels qui sont nécessaires pour vous offrir le service dont vous avez besoin et que nous avons obtenus à la suite de votre consentement. Concrètement, cela signifie notamment que l’information fournie nous permet de vous appuyer dans le développement de compétences de votre ou vos enfants et de vous offrir une rétroaction. Les informations de l’Application pourraient également être utilisées pour des fins de recherche et développement et afin d’améliorer votre expérience utilisateur au sein de l’Application. Dans un tel cas, les informations sont anonymisées et servent essentiellement à des fins statistiques. D’ailleurs, puisque nous existons pour créer des solutions technologiques qui amélioreront le quotidien des personnes vivant une situation de handicap, nous avons à cœur de participer à l’avancement des recherches dans le domaine. Ainsi, en utilisant KEENSPIRE, vous contribuez à cette mission. Nous tenons toutefois à vous rassurer : aucune donnée pouvant vous identifier ne sera utilisée. Tel que mentionné précédemment, il s’agit de données anonymisées qui serviront à des fins statistiques et de recherches.

Conservation de vos données À noter que nous conserverons vos renseignements personnels aussi longtemps que vous utiliserez notre Application et pour une certaine période après votre abonnement afin que vous puissiez récupérer vos informations advenant le cas où vous désiriez vous réabonner de nouveau. Si vous désirez que vos données soient détruites dès l’annulation de votre abonnement, nous vous demandons de nous faire une demande écrite à cet effet, en écrivant à l’adresse suivante : protection@neurallycare.com Nous vous invitons également à nous contacter si vous désirez des informations additionnelles quant à la conservation de vos données.

Utilisation de fichiers témoins (cookies) et autres technologies similaires Lors de l’utilisation de notre Application ou de la consultation de notre site Web, des renseignements vous concernant peuvent être enregistrés des fichiers témoins ou autres outils installé par nous ou par des tiers dans votre ordinateur, tablette ou téléphone mobile. Pour en savoir davantage sur notre pratique à cet égard, nous vous invitons à consulter notre site web : https://getkeenspire.com/fr/politique-de-confidentialite/

Comment partageons-nous vos renseignements personnels? Il se peut que nous devions parfois partager vos renseignements personnels avec des mandataires ou autres pour nous aider à rendre disponible toutes les fonctionnalités de l’Application (maintenance, analyse, exigence légale, détection de fraude, marketing et développement). À noter que ces derniers peuvent être situés au Canada ou dans d'autres juridictions ou pays. Ils n’auront accès qu’aux renseignements personnels qui sont nécessaires pour effectuer ces tâches en notre nom et ils sont tenus de ne pas les divulguer ou les utiliser à d'autres fins. Sachez que nous avons des ententes contractuelles avec ces fournisseurs afin de nous assurer de la sécurité de vos données. À noter que nous pouvons également partager vos renseignements personnels lorsque la loi l’exige, pour faire respecter les règles ou afin de protéger la propriété ou la sécurité de nos droits ou ceux d'autrui. De plus, tel que mentionné dans la section « Comment utilisons-nous vos renseignements personnels », il se peut que nous partagions des données anonymisées. Si vous accédez à l'Application via un programme parrainé par votre employeur ou votre assureur : Soyez assuré que nous ne leur partageons aucun renseignement de santé protégé (PHI) ni aucune donnée personnelle concernant les observations et le comportement de votre enfant. Seules des données globales, agrégées et strictement anonymisées pourraient leur être transmises à des fins de facturation ou d'évaluation globale du programme.

Comment protégeons-nous vos renseignements personnels? La sécurité et la confidentialité de vos renseignements personnels sont importantes pour nous. Nous nous efforçons d’appliquer les mesures de sécurité nécessaires et appropriées afin d’assurer le caractère confidentiel des renseignements personnels en notre possession. Pour ce faire, nous suivons notamment les standards généralement acceptés dans l’industrie. Les renseignements personnels que nous détenons ne sont donc accessibles qu’aux personnes qui ont qualité pour en prendre connaissance et qui les consultent uniquement lorsque cela est nécessaire dans l’exercice de leurs fonctions.

Comment accéder à vos renseignements personnels et les rectifier ? Vous avez accès à vos renseignements personnels par l’entremise de votre compte d’utilisateur dans l’Application. Vous pouvez corriger et mettre à jour certains de vos renseignements personnels depuis cet accès. Vous pouvez demander l’accès à vos renseignements personnels ou de l’information relative à l’existence de tel renseignement ou sur la façon dont nous collectons, utilisons, conservons et/ou divulguons vos renseignements personnels. Vous pouvez également demander que les renseignements détenus par NeurAlly Care soient rectifiés s’ils s’avéraient inexacts, équivoques ou incomplets. Vous pouvez soumettre une demande écrite à cet effet à écrivant au Responsable de la vie privée à l’adresse indiquée dans la section « Questions, commentaires, plaintes » ici-bas. Si vous désirez obtenir des copies de vos renseignements personnels, il se pourrait que nous devions vous exiger des frais minimes, lesquels vous seraient préalablement divulgués, et ce, simplement afin de couvrir les coûts de la transcription, de la reproduction ou de la transmission.

PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE DES ENFANTS (ÉTATS-UNIS) Nous reconnaissons que les renseignements personnels que nous recueillons auprès des enfants dans KEENSPIRE nécessitent une protection accrue. Lorsque nous collectons des renseignements personnels d’enfants, nous prenons des mesures supplémentaires pour protéger leur vie privée, notamment :

• Nous informons les parents sur nos pratiques en matière de renseignements personnels d’enfants, notamment sur le type de renseignements personnels que nous recueillons auprès des enfants, l’utilisation de ces renseignements, leur divulgation et, le cas échéant, ceux à qui nous les communiquons.
• Conformément à la loi en vigueur et à nos pratiques, nous demandons aux parents leur accord pour recueillir les renseignements personnels de leurs enfants ou pour leur envoyer directement des informations sur nos produits et services.
• Nous limitons la collecte de renseignements personnels d’enfants aux renseignements raisonnablement nécessaires pour qu’ils participent à KEENSPIRE.
• Nous permettons aux parents d’accéder ou de demander l’accès aux renseignements personnels recueillis auprès de leurs enfants et leur donnons la possibilité de demander la modification ou la suppression de ces renseignements.

Pour obtenir des informations supplémentaires sur nos pratiques concernant les renseignements personnels des enfants, nous vous invitons à consulter notre site web : https://getkeenspire.com/fr/politique-de-confidentialite/

CONFORMITÉ À LA LOI HIPAA (ÉTATS-UNIS) Étant donné que l’Application recueille des renseignements de santé protégés (PHI), NeurAlly Care s'engage à respecter les normes de la Health Insurance Portability and Accountability Act (HIPAA). Nous appliquons les règles suivantes pour garantir la sécurité et la confidentialité de vos données de santé :

• Règle de confidentialité (Privacy Rule) : Nous mettons en œuvre des mesures de protection appropriées pour protéger la confidentialité de vos PHI et nous imposons des limites strictes quant à l'utilisation et à la divulgation de ces informations sans votre autorisation.
• Règle de sécurité (Security Rule) : Nous appliquons des mesures de sauvegarde administratives, techniques et physiques appropriées pour garantir la confidentialité, l'intégrité et la sécurité de vos renseignements de santé protégés.
• Règle de notification des violations (Breach Notification Rule) : Dans l'éventualité d'une violation impliquant des PHI non sécurisés, nous nous engageons à aviser les utilisateurs concernés ainsi que le Secrétaire du département de la Santé et des Services sociaux des États-Unis (HHS), conformément aux exigences légales.
• Droit d'accès aux PHI (Individuals’ Right to PHI Access) : Vous avez le droit d'inspecter, d'obtenir ou de transmettre une copie de tous vos renseignements de santé protégés (PHI) conservés par notre organisation. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à protection@neurallycare.com.
• Règle des journaux d'audit (Audit Log Rule) : Nous avons mis en place des mécanismes qui enregistrent et examinent les activités au sein de nos systèmes d'information contenant ou utilisant des PHI. Ces journaux d'audit sont conservés pour une durée de six ans.

RÉSIDENTS DU QUÉBEC (CONFORMITÉ À LA LOI 25) Si vous résidez au Québec, le traitement de vos renseignements personnels est assujetti à la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (Loi 25). À ce titre, vous bénéficiez de droits spécifiques :

• Responsable de la protection des renseignements personnels : NeurAlly Care a désigné un Responsable de la protection des renseignements personnels chargé de veiller au respect de la présente politique et des lois applicables. Vous pouvez le joindre pour toute question ou demande à : protection@neurallycare.com.
• Droit à la portabilité : Vous avez le droit de demander que les renseignements personnels informatisés que vous nous avez fournis vous soient communiqués dans un format technologique structuré et couramment utilisé.
• Droit à la désindexation : Vous avez le droit de nous demander de cesser de diffuser vos renseignements personnels ou de désindexer tout hyperlien rattaché à votre nom permettant d'y accéder, si cette diffusion contrevient à la loi ou à une ordonnance d'un tribunal.
• Incidents de confidentialité : Dans l'éventualité d'un incident de confidentialité impliquant vos renseignements personnels et présentant un risque de préjudice sérieux, NeurAlly Care s'engage à vous en aviser ainsi qu'à en informer la Commission d'accès à l'information du Québec, conformément à la loi.
• Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée (ÉFVP) : Nous procédons à des évaluations rigoureuses lors du transfert de vos renseignements personnels à l'extérieur du Québec afin de nous assurer qu'ils bénéficient d'une protection adéquate.

RENSEIGNEMENTS PERSONNELS PROVENANT DE L’UNION EUROPÉENNE Si vous êtes un individu situé sur le territoire de l’Union européenne au moment de la collecte, vous pouvez exercer les droits suivants relativement à vos renseignements personnels qui sont collectés, traités ou divulgués.

• Information : Droit d’être informé du traitement fait de vos renseignements personnels, c’est-À-dire le quoi, le qui et le comment;
• Accès : Droit de connaître les renseignements personnels que nous avons en notre possession, droit d’en demander l’accès et d’en recevoir une copie;
• Rectification : Droit de faire rectifier tout renseignement incomplet ou inexact;
• Consentement : Droit de retirer le consentement au traitement des renseignements personnels;
• Restriction : Droit de demander la suspension du traitement de certains renseignements pour permettre d’établir la raison de leur traitement ou leur exactitude;
• Effacement : Droit de demander l’effacement ou le retrait des renseignements. Nous pouvons notamment refuser de procéder à l’effacement de renseignements personnels si ceux-ci sont requis à des fins de conformités avec les lois applicables ou pour des réclamations;
• Contestation : Droit de contester le traitement des renseignements sur la base d’un intérêt légitime ou à des fins de marketing direct;
• Transfert : Droit de demander le transfert des renseignements personnels à une autre partie;
• Décisions automatisées : Droit de contester toute décision automatisée lorsqu’une telle décision à une incidence juridique ou similaire importante et demander à ce qu’elle soit reconsidérée par un humain.

Pour des détails additionnels, nous vous invitons à consulter notre site web : https://getkeenspire.com/fr/politique-de-confidentialite/. Pour exercer l’un ou l’autre de ces droits, nous vous invitons à prendre contact avec nous en écrivant à l’adresse suivante : protection@neurallycare.com

Changement et mise à jour de la politique Notre Application peut être modifiée à tout moment. Par conséquent, cette Politique peut faire l’objet d’une modification de temps à autre à l’avenir. Il est recommandé de la consulter fréquemment afin de rester informé de la manière dont nous traitons les renseignements personnels.

Questions, commentaires, plaintes Pour prendre contact avec nous, poser des questions relatives à cette Politique, nous faire part de vos commentaires, soumettre une demande d’accès ou de rectification, exercer tout droit applicable, déposer une plainte ou obtenir de l’information sur nos pratiques ou politiques, nous vous invitons à prendre contact avec notre Responsable de la vie privée à l’adresse courriel : protection@neurallycare.com